Réunion du conseil municipal – lundi 6 novembre 2017 – 20h30

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

(Articles L2121-10, 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le lundi 6 novembre 2017 à 20 heures 30

 

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 16 octobre 2017
  • Délégations
  • Avancée des dossiers et des commissions :
    • Pôle-Enfance : point sur les postes de contractuels (contrat aidé, heures agent maternel…), demande de subvention pour une sortie scolaire de 2 jours.
    • Plateau école : premières esquisses
    • Assainissement : point sur les travaux de mise aux normes de la station d’épuration de Chassenet, suite à donner au maintien de l’interdiction des droits à construire sur le bourg de Thuret par les services de la Police de l’Eau
    • Aménagement des villages : étude de la traverse et du centre-bourg
    • Aménagement hors bourg : priorisation des travaux d’aménagement des chemins
    • Personnel communal : point sur l’embauche d’un agent de maîtrise aux services techniques
    • Aménagement mairie : bibliothèque, point numérique…
  • Modification statutaire de la CCPL n°1
  • Date à prévoir pour la prochaine CCID
  • Questions diverses

Conseil municipal – lundi 10 juillet 2017 – 19h

RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

(Articles L2121-10, 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le lundi 10 juillet 2017 à 19 heures

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 12 juin 2017
  • Délégations
  • Avancée des dossiers et des commissions :
  • Assainissement : appel d’offres pour la réhabilitation de la station d’épuration de Chassenet – ouverture des plis du 28 juin et choix de l’entreprise.
  • Aménagement village : visite du jury concours villes et villages fleuris
  • Bâtiments : opération Cocon 63, certificats d’énergie
  • Pôle Enfance :
  • Compte-rendu du comité de pilotage du 6 juillet.
  • Préparation rentrée scolaire 2017 : remplacement, modification du temps de travail et formation des contrats CAE, heures complémentaires pour remplacement d’un agent maternel, prix du repas à la cantine scolaire et prix de l’ALSH périscolaire pour l’année scolaire 2017/2018, subvention à la coopérative scolaire.
  • Décision modificative au budget général 2017 et non-valeurs.
  • Adhésion à l’agence départementale d’ingénierie territoriale
  • Questions diverses

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL – lundi 17 octobre 20h30

(Articles L2121-10, 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le lundi 17 octobre 2016 à 20 heures 30.

ORDRE DU JOUR :

• Accueil de Patrick CHALARD, nouvel élu

• Programmation d’un bilan de mi-mandat et des perspectives

• Approbation du compte rendu de la séance du 19 septembre 2016

• Point sur les délégations :
o Modification n°12 des statuts de la CCNL

• Point d’avancée des dossiers et des commissions :
o Future mairie : travaux en cours
o Assainissement : compte rendu de la réunion du 6 octobre
o Aménagement des villages et aménagement hors bourg : état des travaux
o Finances : FIC 2017, indemnité de conseil, contrat CEJ de la CAF, décision modificative au budget, bases des ménages et subvention à la coopérative scolaire 2016/2017
o Personnel : Mise à disposition ALSH périscolaire (avenant n°3), suppression du poste d’adjoint technique principal 2ème classe et création simultanée d’un poste d’agent de maîtrise aux ateliers municipaux

• Réponse à une demande d’utilisation de la Salle des fêtes

• Questions diverses