RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

Articles L2121-10, 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le lundi 19 novembre 2018 à 20 heures 30

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 15 octobre 2018
  • Délégations
    • SIAD : dissolution du SIAD, convention du service de portage de repas entre le CIAS RLV et les communes de l’ancienne communauté de communes Nord Limagne sauf Aigueperse (Artonne, Aubiat, Bussières et Pruns, Chaptuzat, Effiat, Montpensier, St-Agoulin, St Genès du Retz, Sardon, Thuret et Vensat) à compter du 1er janvier 2019.
    • CCPL : RASED, Téléassistance, intégration de Limagne Bord d’Allier au Contrat Enfance Jeunesse
  • Avancée des dossiers et des commissions
    • Pôle enfance : projet bibliothèque de l’Education Nationale, conseil d’école du 9 novembre.
    • Bâtiments communaux : compte-rendu de la présentation du profil énergétique des bâtiments communaux du 12 novembre.
    • Aménagement des villages : avant projet pour le cœur de bourg et dossier DETR 2019
    • Assainissement : Chassenet – bilan de la visite de la station d’épuration le 10 novembre, Thuret– travaux de colmatage des entrées d’eau sur le réseau et demande de levée de l’interdiction à construire.
    • Personnel : heures complémentaires, frais de déplacement, avancement de grade
    • Finances : point financier, prévisions assainissement et fixation de la surtaxe 2019,décisions modificatives, vente des C.E.E., demande de subvention pour l’association sportive et le foyer socio éducatif du collège Diderot.
    • Action culturelle : bibliothèque municipale et démarche « Lire et faire lire ».
    • Sécheresse 2018 : dossiers déposés par les habitants impactés et décision de demande d’inscription en catastrophe naturelle.
  • Projet de délibération de l’AMR63 concernant la hausse des carburants.
  • Questions diverses

Réunion publique du conseil municipal – lundi 15 janvier 20h30

RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

(Articles L2121-10, 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

 

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le lundi 15 janvier 2018 à 20 heures 30

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 11 décembre 2017
  • Délégations (SIAD : comité syndical du 21/12…)
  • Avancée des dossiers et des commissions :
    • Pôle-Enfance : organisation de la semaine scolaire pour la rentrée 2018
    • Finances : point sur les résultats 2017 et orientations budgétaires 2018
    • Assainissement : point sur les travaux de mise aux normes de la station d’épuration de Chassenet
    • Personnel communal : point sur l’embauche d’un agent de maîtrise aux services techniques, création d’un poste temporaire à temps non-complet pour accroissement d’activité
    • Bibliothèque : organisation des animations pour l’ouverture 1ère semaine de février, achat du matériel et des ouvrages.
    • Aménagement des villages : point sur l’étude de la traverse et du centre-bourg
    • Gestion des équipements municipaux : point sur le travail de la commission et proposition de tarifs
  • Veillées de Pays les 27 et 28 janvier : logistique
  • Pétition pour le maintien de la Cour d’Appel de Riom
  • Questions diverses

Réunion du conseil municipal – lundi 6 novembre 2017 – 20h30

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

(Articles L2121-10, 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le lundi 6 novembre 2017 à 20 heures 30

 

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 16 octobre 2017
  • Délégations
  • Avancée des dossiers et des commissions :
    • Pôle-Enfance : point sur les postes de contractuels (contrat aidé, heures agent maternel…), demande de subvention pour une sortie scolaire de 2 jours.
    • Plateau école : premières esquisses
    • Assainissement : point sur les travaux de mise aux normes de la station d’épuration de Chassenet, suite à donner au maintien de l’interdiction des droits à construire sur le bourg de Thuret par les services de la Police de l’Eau
    • Aménagement des villages : étude de la traverse et du centre-bourg
    • Aménagement hors bourg : priorisation des travaux d’aménagement des chemins
    • Personnel communal : point sur l’embauche d’un agent de maîtrise aux services techniques
    • Aménagement mairie : bibliothèque, point numérique…
  • Modification statutaire de la CCPL n°1
  • Date à prévoir pour la prochaine CCID
  • Questions diverses

Conseil municipal – lundi 10 juillet 2017 – 19h

RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

(Articles L2121-10, 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le lundi 10 juillet 2017 à 19 heures

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 12 juin 2017
  • Délégations
  • Avancée des dossiers et des commissions :
  • Assainissement : appel d’offres pour la réhabilitation de la station d’épuration de Chassenet – ouverture des plis du 28 juin et choix de l’entreprise.
  • Aménagement village : visite du jury concours villes et villages fleuris
  • Bâtiments : opération Cocon 63, certificats d’énergie
  • Pôle Enfance :
  • Compte-rendu du comité de pilotage du 6 juillet.
  • Préparation rentrée scolaire 2017 : remplacement, modification du temps de travail et formation des contrats CAE, heures complémentaires pour remplacement d’un agent maternel, prix du repas à la cantine scolaire et prix de l’ALSH périscolaire pour l’année scolaire 2017/2018, subvention à la coopérative scolaire.
  • Décision modificative au budget général 2017 et non-valeurs.
  • Adhésion à l’agence départementale d’ingénierie territoriale
  • Questions diverses

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL – lundi 17 octobre 20h30

(Articles L2121-10, 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le lundi 17 octobre 2016 à 20 heures 30.

ORDRE DU JOUR :

• Accueil de Patrick CHALARD, nouvel élu

• Programmation d’un bilan de mi-mandat et des perspectives

• Approbation du compte rendu de la séance du 19 septembre 2016

• Point sur les délégations :
o Modification n°12 des statuts de la CCNL

• Point d’avancée des dossiers et des commissions :
o Future mairie : travaux en cours
o Assainissement : compte rendu de la réunion du 6 octobre
o Aménagement des villages et aménagement hors bourg : état des travaux
o Finances : FIC 2017, indemnité de conseil, contrat CEJ de la CAF, décision modificative au budget, bases des ménages et subvention à la coopérative scolaire 2016/2017
o Personnel : Mise à disposition ALSH périscolaire (avenant n°3), suppression du poste d’adjoint technique principal 2ème classe et création simultanée d’un poste d’agent de maîtrise aux ateliers municipaux

• Réponse à une demande d’utilisation de la Salle des fêtes

• Questions diverses