REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL – lundi 17 octobre 20h30

(Articles L2121-10, 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le lundi 17 octobre 2016 à 20 heures 30.

ORDRE DU JOUR :

• Accueil de Patrick CHALARD, nouvel élu

• Programmation d’un bilan de mi-mandat et des perspectives

• Approbation du compte rendu de la séance du 19 septembre 2016

• Point sur les délégations :
o Modification n°12 des statuts de la CCNL

• Point d’avancée des dossiers et des commissions :
o Future mairie : travaux en cours
o Assainissement : compte rendu de la réunion du 6 octobre
o Aménagement des villages et aménagement hors bourg : état des travaux
o Finances : FIC 2017, indemnité de conseil, contrat CEJ de la CAF, décision modificative au budget, bases des ménages et subvention à la coopérative scolaire 2016/2017
o Personnel : Mise à disposition ALSH périscolaire (avenant n°3), suppression du poste d’adjoint technique principal 2ème classe et création simultanée d’un poste d’agent de maîtrise aux ateliers municipaux

• Réponse à une demande d’utilisation de la Salle des fêtes

• Questions diverses

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